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conditions généralesmentions légales
Par Monts et par Mots, entreprise individuelle, est inscrit au registre du commerce CHE-334.382.273 – CH-660.3.069.018-6. Ses prestations sont soumises au droit Suisse. Le for juridique est Genève.
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conditions générales
Terminologie: “activité“ désigne un coaching ou un team-building; “coach“ désigne Par Monts et par Mots. Le contrat est conclu dès que les parties se sont mises d’accord sur l’activité incluant le montant du devis. Le client est alors tacitement lié à chacune des conditions énumérée par après:
assurance
Le coach est au bénéfice d’une assurance responsabilité civile professionnelle conforme au statut de professionnel de la santé, thérapies alternatives et complémentaires, ainsi que coaching et conseils (couverture Monde sauf USA et Canada – n° de police : 15.378.264).
Le client utilise son équipement personnel et doit être assuré contre les accidents.
Le coach ne prend aucun risque, nous ne sortons pas des sentiers balisés.
Un client qui subirait un dommage relevant de son propre fait ou de son comportement, ne peut prétendre à aucune mesure de réparation financière de la part du coach. Typologie non exhaustive de ce type de dommage: glisser, riper sur un caillou, se tordre la cheville, abimer ou perdre un habit ou du matériel, etc.
arrêt ou interruption
Le montant du devis convenu est dû lorsque le client décide d’arrêter l’activité ou lorsqu’un jour de repos est aménagé à la demande du client, lors d’une activité sur plusieurs jours.
annulation
Si le coach doit annuler l’activité pour des raisons relevant de son fait (par ex. maladie, accident), aucune des parties ne sera tenue de verser de rémunération ou d’indemnisation à l’autre. Si des acomptes ont déjà été versés et si aucune autre solution n’a pu être trouvée, ils seront remboursés. L’activité initialement prévue, pourrait, par exemple, être simplement reportée.
L’activité a lieu par tous les temps. Malgré cela, si le coach doit l’annuler pour des raisons ayant trait à des facteurs exogènes (par ex. conditions défavorables en montagne, perturbations des liaisons de transport, etc.), le plan B défini lors de la rencontre préalable sera proposé ou l’activité pourra être reportée.
Les activités doivent être annulées à l’avance et par écrit ou par oral au coach.
Il n’y a pas de frais d’annulation si le coach est prévenu au moins 3 jours à l’avance. Passé ce délai, ils sont calculés de la manière suivante : de 48h à 24h avant la sortie 50% du montant du devis, durant les dernières 24h avant la sortie 75% du montant du devis seront dus.
paiement
Le paiement peut se faire cash ou par virement bancaire, les cartes de crédit ou de débit ne sont pas acceptées. Le client particulier, paie l’activité au plus tard le jour-même. Le client employeur règle le montant de la facture après réception de celle-ci et au plus tard dans les 30 jours.